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Information légale

Mentions légales

Informations légales relatives au site maatai-lab.com, conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

Statut juridique

MAATAI-LAB est en cours de constitution. Les éléments d'identité juridique précis (forme, SIRET, capital social, siège) seront mis à jour dès l'immatriculation effective. Les champs concernés sont signalés ci-dessous par un indicateur visuel.

SECTION 01

Éditeur du site

Le site maatai-lab.com est édité par MAATAI-LAB, dont les caractéristiques sont précisées ci-dessous.

  • DénominationMAATAI-LAB
  • Forme juridiqueà compléter — société en cours de constitution
  • Capital socialà compléter
  • SIRET / SIRENà compléter après immatriculation
  • RCSà compléter
  • Numéro de TVA intracommunautaireà compléter
  • Siège socialà compléter — Lyon, France
  • Adresse de contactcontact@maatai-lab.com
SECTION 02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est à compléter.

Contact rédactionnel : contact@maatai-lab.com

SECTION 03

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Société
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann · 59100 Roubaix · France
Téléphone
1007 (depuis la France)
Site
SECTION 04

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site maatai-lab.com — textes, illustrations, schémas, logos, marques, signatures visuelles — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Sont notamment protégés les éléments suivants : la marque MAATAI-LAB, les dénominations MAATAI Sentinel, Pôle Territoire et VELODIT, ainsi que les méthodes, schémas et illustrations qui les accompagnent.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de MAATAI-LAB. Toute exploitation non autorisée engagera la responsabilité de son auteur et pourra faire l'objet de poursuites.

Les marques de tiers éventuellement citées sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

SECTION 05

Responsabilité

MAATAI-LAB s'efforce de fournir sur le site maatai-lab.com des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, MAATAI-LAB ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur ce site, ces informations étant fournies à titre indicatif et pouvant évoluer.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. MAATAI-LAB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

Les descriptions des solutions présentées (MAATAI Sentinel, Nomen, Forensic, Pôle Territoire, VELODIT) sont informatives et ne valent pas engagement contractuel. Tout projet fait l'objet d'un cadrage spécifique et d'un contrat formalisé avant tout démarrage.

SECTION 06

Données personnelles

Le traitement des données personnelles éventuellement collectées via le site est régi par la politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés.

Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à contact@maatai-lab.com.

SECTION 07

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Toute question relative à ces mentions légales peut être adressée à contact@maatai-lab.com.

Dernière mise à jour

Juin 2026. Cette page sera mise à jour dès l'immatriculation effective de MAATAI-LAB et à chaque évolution significative ultérieure.